Déposée le 7 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CNCP BORDET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « TRESS MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CNCP BORDET domicilié(e) 115 Route de Montfavet,84 AVIGNON - 84 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 620 011 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNCP BORDET SAS domicilié(e) 115 Route de Montfavet, BP 755,84035 AVIGNON Cedex 3 - 84035 - France.
La marque TRESS MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CNCP BORDET Sas - 115 Route de Montfavet,84 AVIGNON - 84 - France - SIREN 572620011
CNCP BORDET SAS - 115 Route de Montfavet, BP 755,84035 AVIGNON Cedex 3 - 84035 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645001 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23
– tuyaux flexibles non métalliques. – produits et dispositifs relatifs à tous systèmes d'arrosage, à savoir : • tuyaux d'arrosage. • jonctions. • raccords de tuyaux (non métalliques). – tuyaux rigides non métalliques (construction).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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